Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTEUR DE CONTACT
TELEGATE 118000 société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3598267
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
MOTEUR DE CONTACT de TELEGATE 118000

Présentation de la marque MOTEUR DE CONTACT

Déposée le 12 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEGATE 118000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEUR DE CONTACT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEGATE 118000 domicilié(e) 10, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 465 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Virginie BERNARD Avocat à la Cour Cabinet VIRGILE domicilié(e) 190, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEUR DE CONTACT est expirée depuis le 12 septembre 2018.

TELEGATE 118000 a également déposé les autres marques suivantes : POCKETWORLD , L'ANNUAIRE 118 000 , L'ANNUAIRE 118 000 , WIZZALL , LES RENSEIGNEMENTS TOUT SIMPLEMENT , TACTY


TELEGATE 118000 société à responsabilité limitée - 10, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 453465379


Maître Virginie BERNARD Avocat à la Cour Cabinet VIRGILE - 190, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°513186 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, baladeurs ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; serveur audio et vidéo interactif, serveurs informatiques ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, produits du logiciel, banques de données, interfaces (informatiques), banques d'images (logiciels) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages ; claviers d'ordinateur, ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoires à semi-conducteurs, serveurs informatiques, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, bandes magnétiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données, disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électroniques ; répertoires, annuaires et agendas électroniques, appareils téléphoniques, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, visiophones, bloc-notes numériques, clé USB.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, catalogues, répertoires, annuaires, agendas, imprimés, journaux, périodiques, livres, annuaires, brochures promotionnelles, registres, dictionnaires, répertoires, enseignes en papier ou en carton, photographies, papeterie, manuels d'instruction, documentation sur support papier, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, transcription de communications. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, services de mises à jour de bases de données, services de gérance administrative d'ordinateurs, services d'information commerciale ; administration et supervision de réseaux multimédia. Services de publicité, régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Services d'abonnement à des journaux et des annuaires pour des tiers.

Télécommunications, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à un service de répertoire en ligne permettant de créer, organiser et sauvegarder un répertoire unique synchronisable avec tous périphériques possibles, téléphones, téléphones mobiles, ordinateurs, ordinateurs portables, messagerie, systèmes de géolocalisation, assistants personnel, organiseurs, abonnement à des répertoires, annuaires et agendas électroniques, abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication. Agences de presse et d'information, services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de courrier électronique, de diffusion d'information par voie électronique, services de transmission d'informations par système d'information communications à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'édition et de publication de textes, de journaux, de périodiques, d'annuaires et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédia, de mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Fourniture d'accès à un répertoire en ligne permettant de créer, organiser et sauvegarder un répertoire unique synchronisable avec tous périphériques possibles, téléphones, téléphones mobiles, ordinateurs, ordinateurs portables, messagerie, systèmes de géolocalisation, assistants personnel, organiseurs. Fourniture d'accès en ligne à une base de renseignements relatifs aux abonnés de services de communication électronique.

Services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques.

Services d'éducation et de divertissement, informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou d'autres supports ; services de loisirs ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences, de stages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement. Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à une base de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications.

Service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception de systèmes informatiques et de système de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception, élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication, création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation techniques, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel ; services d'infogérance à savoir : élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels d'ordinateurs, hébergement de serveur de données ; services de certification et d'authentification de messages et de données transmis par télécommunication ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; services d'assistance technique (conseils) pour l'amélioration des données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels ; exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.

Services personnels destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de présentation de personnes, services de mise en relation ; service de répertoire en ligne permettant de créer, organiser et sauvegarder un répertoire unique synchronisable avec tous périphériques possibles, téléphones, téléphones mobiles, ordinateurs, ordinateurs portables, messagerie, systèmes de géolocalisation, assistants personnels, organiseurs.